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Autorisation d’urbanisme PC n°07401613H0012 à Archamps (74160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07401613H0012). Le projet est situé au CHEM du Pont du Chene à Archamps (74160). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 février 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 février 2014, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 2 100 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 621 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 621 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEM du Pont du Chene, Archamps (74160).

Références cadastrales : AP, 337.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALPES RT (SIREN 503279069, SIRET 50327906900010, APE 08.12Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Archamps (74160)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 621 m² · Variation nette totale : 442 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation179 m²621 m²0 m²179 m²0 m²442 m²621 m²
Total179 m²621 m²0 m²179 m²0 m²442 m²621 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Logements supprimés1
Surface créée621 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée179 m²
Surface après travaux (totale)621 m²
Superficie du terrain2 100 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite621 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07401613H0012
  • Code commune INSEE : 74016 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Archamps (74160). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 621 m², 0 m² et parcelle de 2 100 m².