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Autorisation d’urbanisme PC n°01701513N0004 à Arces (17120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01701513N0004). Le projet est situé au RUE du Repos à Arces (17120). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 14 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 septembre 2013, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 4 858 m². La surface de plancher créée atteint 593 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 593 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE du Repos, Arces (17120).

Références cadastrales : D, 900.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAINE MOUTARD (SIREN 792555633, SIRET 79255563300017, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Chevanceaux (17210)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 593 m² · Variation nette totale : 473 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²593 m²0 m²0 m²0 m²593 m²593 m²
Autres locaux non résidentiels120 m²0 m²0 m²120 m²0 m²-120 m²0 m²
Total120 m²593 m²0 m²120 m²0 m²473 m²593 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
4 pièces3
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée593 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)593 m²
Superficie du terrain4 858 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/09/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01701513N0004
  • Code commune INSEE : 17015 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Arces (17120). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 593 m², 0 m² et parcelle de 4 858 m².