Permis de construire à Arc-Sur-Tille (21560) - 248 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02102121D0005 délivré le 2021/03/02 à ARC-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un programme de 248 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI PBM, le programme résidentiel autorise la construction de 248 m² sur 4 rue des Vannees. Déposé en hiver 2021, autorisé le 2 mars 2021 par la commune de ARC-SUR-TILLE. Implanté 4 rue des Vannees, à Arc-Sur-Tille (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Lotissement ""Le Domaine de Saphyr"" lot.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI PBM.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 755 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 248 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 248 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ARC-SUR-TILLE compte 2 600 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 rue des Vannees, Arc-Sur-Tille (21560).
SCI PBM (SIREN 513531970, SIRET 51353197000012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité ARC SUR TILLE (21560)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 248 m² · Variation nette totale : 248 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
248 m²
0 m²
0 m²
0 m²
248 m²
248 m²
Total
0 m²
248 m²
0 m²
0 m²
0 m²
248 m²
248 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
248 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
248 m²
Superficie du terrain
755 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite248 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/03/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 avril 2021. L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mars 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arc-Sur-Tille (21560). Les travaux prévoient la création de 248 m²; la surface après travaux atteint 248 m². Le terrain couvre 755 m².
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