Permis de construire à Arc-Sur-Tille (21560) - 535 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02102120D0021 délivré le 2020/12/21 à ARC-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un programme de 535 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EUROPEAN HOMES 201, le programme résidentiel autorise la construction de 535 m² sur La Corvee au Mangey. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 21 décembre 2020 par la commune de ARC-SUR-TILLE. Implanté La Corvee au Mangey, à Arc-Sur-Tille (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Lot 34.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES 201.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 535 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 535 m².
ARC-SUR-TILLE compte 2 600 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : La Corvee au Mangey, Arc-Sur-Tille (21560).
EUROPEAN HOMES 201 (SIREN 898916879, SIRET 89891687900015, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 535 m² · Variation nette totale : 535 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
535 m²
0 m²
0 m²
0 m²
535 m²
535 m²
Total
0 m²
535 m²
0 m²
0 m²
0 m²
535 m²
535 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
5 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
535 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
535 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite535 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/12/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 décembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 29 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 33 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arc-Sur-Tille (21560). Les travaux prévoient la création de 535 m²; la surface après travaux atteint 535 m². Le terrain couvre 0 m².
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