Permis de construire à Arc-Sur-Tille (21560) - 2 823 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02102120D0005 délivré le 2020/09/01 à ARC-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un programme de 3 637 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE DOMAINE DU P'ARC, le programme résidentiel autorise la construction de 3 637 m² sur 46-48 route Nationale. Déposé au printemps 2020, autorisé le 1 septembre 2020 par la commune de ARC-SUR-TILLE. Implanté 46-48 route Nationale, à Arc-Sur-Tille (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE DOMAINE DU P'ARC.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 47 logements sur une parcelle de 48 485 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 3 637 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 823 m² d’habitation et 814 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 637 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
ARC-SUR-TILLE compte 2 600 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LE DOMAINE DU P'ARC (SIREN 921642237, SIRET 92164223700017, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DIJON (21000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 637 m² · Variation nette totale : 3 637 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 823 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 823 m²
2 823 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
814 m²
0 m²
0 m²
0 m²
814 m²
814 m²
Total
0 m²
3 637 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 637 m²
3 637 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
47
Répartition par typologie
En résidence
47
Répartition par taille
2 pièces
24
3 pièces
23
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
47
Surface créée
3 637 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 637 m²
Superficie du terrain
48 485 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 637 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arc-Sur-Tille (21560). Les travaux prévoient la création de 3 637 m²; la surface après travaux atteint 3 637 m². Le terrain couvre 48 485 m².
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