Permis de construire à Arc-Sur-Tille (21560) - 218 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02102116D0009 délivré le 2016/12/12 à Arc-sur-Tille autorise une construction neuve pour un programme de 218 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI OPALINA, le programme résidentiel autorise la construction de 218 m² sur 10 PL DU CHAMP DE FOIRE. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 12 décembre 2016 par la commune de Arc-sur-Tille. Implanté 10 PL DU CHAMP DE FOIRE, à Arc-Sur-Tille (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI OPALINA.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 512 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 218 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 218 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Arc-sur-Tille compte 2 600 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 PL DU CHAMP DE FOIRE, Arc-Sur-Tille (21560).
SCI OPALINA (SIREN 507902500, SIRET 50790250000010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Couternon (21560)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 218 m² · Variation nette totale : 218 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
218 m²
0 m²
0 m²
0 m²
218 m²
218 m²
Total
0 m²
218 m²
0 m²
0 m²
0 m²
218 m²
218 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
218 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
218 m²
Superficie du terrain
512 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite218 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/12/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 février 2018.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arc-Sur-Tille (21560). Les travaux prévoient la création de 218 m²; la surface après travaux atteint 218 m². Le terrain couvre 512 m².
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