← Retour à la liste des autorisations sur la commune Arbusigny

Autorisation d’urbanisme PC n°07401515H0018 à ARBUSIGNY (74930) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07401515H0018). Le projet est situé au LE PARC OUEST à ARBUSIGNY (74930). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 février 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 février 2016, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 3 752 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 717 m².

Localisation du projet

Adresse : LE PARC OUEST, ARBUSIGNY (74930).

Références cadastrales : 0B, 704, 0B, 677, 0B, 705.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE MARRONNIER (SIREN 833188360, SIRET 83318836000014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 717 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation208 m²0 m²206 m²0 m²0 m²206 m²414 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²206 m²-206 m²-206 m²
Autres locaux non résidentiels509 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²509 m²
Total717 m²0 m²206 m²0 m²206 m²0 m²717 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés6
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)717 m²
Superficie du terrain3 752 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite303 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07401515H0018
  • Code commune INSEE : 74015 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARBUSIGNY (74930). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 3 752 m².