Permis de construire à Arboys En Bugey (01300) - 5 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2024
Le permis n°00101524C0002 délivré le 2024/03/01 à Arboys en Bugey autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 70 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 19 m² sur 6 Chemin de la Balme. Il prévoit ensuite 5 m² de constructions neuves. Déposé en hiver 2024, autorisé le 1 mars 2024 par la commune de Arboys en Bugey. Implanté 6 Chemin de la Balme, à Arboys En Bugey (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 119 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 5 m², dont 65 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 70 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Arboys en Bugey compte 667 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 Chemin de la Balme, Arboys En Bugey (01300).
Références cadastrales : 0B, 740.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SOLEYMIEU (38460).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 84 m² · Surface après travaux (totale) : 70 m² · Variation nette totale : -14 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 5 m² | 65 m² | 0 m² | 0 m² | 70 m² | 70 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 19 m² | 65 m² | -84 m² | 0 m² |
| Total | 84 m² | 5 m² | 65 m² | 19 m² | 65 m² | -14 m² | 70 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 65 m² |
| Total détail | 65 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 5 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 70 m² |
| Superficie du terrain | 119 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00101524C0002
- Code commune INSEE : 01015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arboys En Bugey (01300). Les travaux prévoient la création de 5 m², des transformations pour 130 m² et des démolitions de 19 m²; la surface après travaux atteint 70 m². Le terrain couvre 119 m².
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