Permis de construire à Arboys En Bugey (01300) - 486 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023
Le permis n°00101523C0003 délivré le 2023/09/15 à Arboys en Bugey autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 486 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par LA TERRINE, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 25 m² sur 0194 CHEMIN DU FURANS. Déposé en été 2023, autorisé le 15 septembre 2023 par la commune de Arboys en Bugey. Implanté 0194 CHEMIN DU FURANS, à Arboys En Bugey (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par LA TERRINE.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 12 072 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (171 m² issues de transformation, 171 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 360 m² d’habitation et 126 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 486 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Arboys en Bugey compte 667 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0194 CHEMIN DU FURANS, Arboys En Bugey (01300).
Références cadastrales : 0A, 564, ZA, 94, 0A, 562.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LA TERRINE (SIREN 507435857, SIRET 50743585700036, APE 55.20Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Arboys en Bugey (01300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 511 m² · Surface après travaux (totale) : 486 m² · Variation nette totale : -25 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 214 m² | 0 m² | 171 m² | 25 m² | 0 m² | 146 m² | 360 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 297 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 171 m² | -171 m² | 126 m² |
| Total | 511 m² | 0 m² | 171 m² | 25 m² | 171 m² | -25 m² | 486 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 171 m² |
| Total détail | 171 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 25 m² |
| Surface après travaux (totale) | 486 m² |
| Superficie du terrain | 12 072 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 juin 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00101523C0003
- Code commune INSEE : 01015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arboys En Bugey (01300). Les travaux prévoient des transformations pour 342 m² et des démolitions de 25 m²; la surface après travaux atteint 486 m². Le terrain couvre 12 072 m².
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