Permis de construire à Arboys En Bugey - 18 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°00101517C0007 délivré le 2017/08/03 à ARBOYS EN BUGEY autorise une transformation avec extension pour un programme de 226 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (208 m²). Déposé en été 2017, autorisé le 3 août 2017 par la commune de ARBOYS EN BUGEY. Implanté 6 Chemin du Milieu, à Arboys En Bugey, dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Peyzieu-Arbignieu.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 71 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 18 m², dont 104 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 122 m² d’habitation et 104 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 226 m².
ARBOYS EN BUGEY compte 667 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6 Chemin du Milieu, Arboys En Bugey.
Références cadastrales : 0D, 161.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BELLEY (01300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 208 m² · Surface après travaux (totale) : 226 m² · Variation nette totale : 18 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 104 m² | 18 m² | 104 m² | 0 m² | 104 m² | 18 m² | 122 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² |
| Total | 208 m² | 18 m² | 104 m² | 0 m² | 104 m² | 18 m² | 226 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 18 m² |
| Surface transformée | 104 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 226 m² |
| Superficie du terrain | 71 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 novembre 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00101517C0007
- Code commune INSEE : 01015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 août 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arboys En Bugey. Les travaux prévoient la création de 18 m² et des transformations pour 208 m²; la surface après travaux atteint 226 m². Le terrain couvre 71 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Arboys en Bugey
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - Chemin des Terres - nouvelle construction - 236 m² Habitation
- 2024 - ROUTE DE L'ANCIENNE FOIRE - transformation sans extension ni diminution de surface - 68 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - MONTEE DES LAUZES - nouvelle construction - 112 m² Habitation
- 2024 - Chemin de la Balme - transformation avec diminution de surface - 70 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - CHEMIN DES MARAIS - nouvelle construction - 126 m² Habitation
- 2023 - CHEMIN DES MARAIS - nouvelle construction - 123 m² Habitation
- 2023 - montee des revoirettes - nouvelle construction - 145 m² Habitation
- 2023 - CHEMIN DU FURANS - transformation avec diminution de surface - 486 m² Hébergement hôtelier