Permis de construire à Arbignieu (01300) - 189 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°00101512C0004 délivré le 2013/01/31 à ARBIGNIEU autorise une extension de surface pour un programme de 189 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 189 m² sur Route de l'Ancienne Foire. Déposé en hiver 2013, autorisé le 31 janvier 2013 par la commune de ARBIGNIEU. Implanté Route de l'Ancienne Foire, à Arbignieu (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Thoys.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 315 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 189 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 189 m².
ARBIGNIEU compte 667 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route de l'Ancienne Foire, Arbignieu (01300).
Références cadastrales : 0A, 460, 0A, 460, 0A, 460.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ARBIGNIEU (01300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 189 m² · Variation nette totale : 189 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 189 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 189 m² | 189 m² |
| Total | 0 m² | 189 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 189 m² | 189 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 189 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 189 m² |
| Superficie du terrain | 315 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 février 2013. L’achèvement a été déclaré le 28 février 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 20 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00101512C0004
- Code commune INSEE : 01015 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arbignieu (01300). Les travaux prévoient la création de 189 m²; la surface après travaux atteint 189 m². Le terrain couvre 315 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Arboys en Bugey (01300)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - Chemin des Terres - nouvelle construction - 236 m² Habitation
- 2024 - ROUTE DE L'ANCIENNE FOIRE - transformation sans extension ni diminution de surface - 68 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - MONTEE DES LAUZES - nouvelle construction - 112 m² Habitation
- 2024 - Chemin de la Balme - transformation avec diminution de surface - 70 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - CHEMIN DES MARAIS - nouvelle construction - 126 m² Habitation
- 2023 - CHEMIN DES MARAIS - nouvelle construction - 123 m² Habitation
- 2023 - montee des revoirettes - nouvelle construction - 145 m² Habitation
- 2023 - CHEMIN DU FURANS - transformation avec diminution de surface - 486 m² Hébergement hôtelier