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Autorisation d’urbanisme PC n°03901317C0015 à Arbois (39600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03901317C0015). Le projet est situé au Lieu-dit en Verleule à Arbois (39600). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 23 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 janvier 2018, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 5 470 m². La surface de plancher créée atteint 1 150 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 150 m².

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit en Verleule, Arbois (39600).

Références cadastrales : AY, 255, AY, 45, AY, 257.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D'ARBOIS (SIREN 213900137, SIRET 21390013700018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité Arbois (39600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 150 m² · Variation nette totale : 1 150 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²890 m²0 m²0 m²0 m²890 m²890 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²260 m²0 m²0 m²0 m²260 m²260 m²
Total0 m²1 150 m²0 m²0 m²0 m²1 150 m²1 150 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée1 150 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 150 m²
Superficie du terrain5 470 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite260 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03901317C0015
  • Code commune INSEE : 39013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Arbois (39600). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 1 150 m², 0 m² et parcelle de 5 470 m².