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Permis de construire à Arberats-Sillegue (64120) - 573 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06403423B0004 délivré le 2024/01/19 à ARBERATS-SILLEGUE autorise une construction neuve pour un programme de 598 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par L'OFFICE 64 DE L'HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 598 m² sur à ARBERATS-SILLEGUE. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 19 janvier 2024 par la commune de ARBERATS-SILLEGUE. Implanté à Arberats-Sillegue (64120), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L'OFFICE 64 DE L'HABITAT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 924 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 598 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 573 m² d’habitation et 25 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 598 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

ARBERATS-SILLEGUE compte 322 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Arberats-Sillegue (64120).

Références cadastrales : A, 989p.

Région : Aquitaine • Département : Pyrénées-Atlantiques.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'OFFICE 64 DE L'HABITAT (SIREN 494468390, SIRET 49446839000039, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité BAYONNE (64185)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 598 m² · Variation nette totale : 598 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²573 m²0 m²0 m²0 m²573 m²573 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²25 m²0 m²0 m²0 m²25 m²25 m²
Total0 m²598 m²0 m²0 m²0 m²598 m²598 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces2
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée598 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)598 m²
Superficie du terrain1 924 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite598 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/01/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06403423B0004
  • Code commune INSEE : 64034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Arberats-Sillegue (64120). Les travaux prévoient la création de 598 m²; la surface après travaux atteint 598 m². Le terrain couvre 1 924 m².

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