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Autorisation d’urbanisme PC n°00101423H0010 à Arbent (01100) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00101423H0010). Le projet est situé au rue de la tuilerie à Arbent (01100). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 décembre 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 632 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 529 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : rue de la tuilerie, Arbent (01100).

Références cadastrales : AN, 124, AN, 308, AN, 432.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FL.B.M. IMMOBILIER (SIREN 819373937, SIRET 81937393700013, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ARBENT (01100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 529 m² · Variation nette totale : -166 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²220 m²0 m²0 m²220 m²220 m²
Industrie0 m²0 m²0 m²0 m²529 m²-529 m²-529 m²
Autres locaux non résidentiels695 m²0 m²309 m²166 m²0 m²143 m²838 m²
Total695 m²0 m²529 m²166 m²529 m²-166 m²529 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)529 m²
Superficie du terrain1 632 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite309 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/12/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00101423H0010
  • Code commune INSEE : 01014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Arbent (01100). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 1 632 m².