Permis de construire à Araches-La-Frasse (74300) - 60 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°07401424C0006 délivré le 2024/05/13 à Araches-la-Frasse autorise une construction neuve pour un programme de 240 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 60 m² sur 2 ROUTE DU HAM LES GENIEVRES. Déposé en hiver 2024, autorisé le 13 mai 2024 par la commune de Araches-la-Frasse. Implanté 2 ROUTE DU HAM LES GENIEVRES, à Araches-La-Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 056 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 60 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 240 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
Araches-la-Frasse compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 ROUTE DU HAM LES GENIEVRES, Araches-La-Frasse (74300).
Références cadastrales : 0B, 1961, 0B, 5002, 0B, 3738.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ANNECY-LE-VIEUX (74940).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 180 m² · Surface après travaux (totale) : 240 m² · Variation nette totale : 60 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 180 m² | 60 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 60 m² | 240 m² |
| Total | 180 m² | 60 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 60 m² | 240 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 60 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 240 m² |
| Superficie du terrain | 1 056 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401424C0006
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches-La-Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 60 m²; la surface après travaux atteint 240 m². Le terrain couvre 1 056 m².
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