Permis de construire à Araches-La-Frasse (74300) - 486 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°07401423C0031 délivré le 2024/04/24 à Araches-la-Frasse autorise une construction neuve pour un programme de 486 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par VACHOUX PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 486 m² sur 271 ROUTE DU PONTET. Déposé en hiver 2023, autorisé le 24 avril 2024 par la commune de Araches-la-Frasse. Implanté 271 ROUTE DU PONTET, à Araches-La-Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VACHOUX PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 486 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 486 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Araches-la-Frasse compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 271 ROUTE DU PONTET, Araches-La-Frasse (74300).
Références cadastrales : 0A, 1332.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
VACHOUX PROMOTION (SIREN 449764646, SIRET 44976464600013, APE 68.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ARACHES-LA-FRASSE (74300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 486 m² · Variation nette totale : 486 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 486 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 486 m² | 486 m² |
| Total | 0 m² | 486 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 486 m² | 486 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 6 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 6 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 1 |
| 3 pièces | 2 |
| 5 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 6 |
| Surface créée | 486 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 486 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401423C0031
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches-La-Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 486 m²; la surface après travaux atteint 486 m². Le terrain couvre 0 m².
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