Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 3 086 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07401422C0027 délivré le 2023/03/28 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 3 086 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SNC FLAINE MONTSOLEIL EXTENSION, le programme résidentiel autorise la construction de 3 086 m² sur Les G. Déposé en hiver 2022, autorisé le 28 mars 2023 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté Les G, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de FLAINE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC FLAINE MONTSOLEIL EXTENSION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 53 logements sur une parcelle de 8 933 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 3 086 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 086 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Les G, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0C, 379.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SNC FLAINE MONTSOLEIL EXTENSION (SIREN 503328221, SIRET 50332822100018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75947)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 086 m² · Variation nette totale : 3 086 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 086 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 086 m² | 3 086 m² |
| Total | 0 m² | 3 086 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 086 m² | 3 086 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 53 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 53 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 32 |
| 3 pièces | 21 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 53 |
| Surface créée | 3 086 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 086 m² |
| Superficie du terrain | 8 933 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401422C0027
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 3 086 m²; la surface après travaux atteint 3 086 m². Le terrain couvre 8 933 m².
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