Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 173 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°07401422C0013 délivré le 2022/09/19 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 321 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 321 m² sur 0267 ROUTE DE FLAINE. Déposé en été 2022, autorisé le 19 septembre 2022 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté 0267 ROUTE DE FLAINE, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 516 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 321 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 173 m² d’habitation et 148 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 321 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0267 ROUTE DE FLAINE, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0B, 4720, 0B, 4721, 0B, 1914.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Araches-la-Frasse (74300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 178 m² · Surface après travaux (totale) : 321 m² · Variation nette totale : 143 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 173 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 173 m² | 173 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 178 m² | 148 m² | 0 m² | 178 m² | 0 m² | -30 m² | 148 m² |
| Total | 178 m² | 321 m² | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 143 m² | 321 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 321 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 321 m² |
| Superficie du terrain | 1 516 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401422C0013
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 321 m² et des démolitions de 178 m²; la surface après travaux atteint 321 m². Le terrain couvre 1 516 m².
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