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Permis de construire à Araches-La-Frasse (74300) - 1 899 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07401421C0044 délivré le 2022/06/29 à Araches-la-Frasse autorise une construction neuve pour un programme de 1 899 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 899 m² sur 265 Route de Flaine. Déposé en hiver 2022, autorisé le 29 juin 2022 par la commune de Araches-la-Frasse. Implanté 265 Route de Flaine, à Araches-La-Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 26 logements sur une parcelle de 3 110 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 1 899 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 899 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 8 % du volume autorisé).

Araches-la-Frasse compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 265 Route de Flaine, Araches-La-Frasse (74300).

Références cadastrales : 0B, 1915, 0B, 1913, 0B, 1914.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Lagnieu (01150).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 333 m² · Surface après travaux (totale) : 1 899 m² · Variation nette totale : 566 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 333 m²1 899 m²0 m²1 333 m²0 m²566 m²1 899 m²
Total1 333 m²1 899 m²0 m²1 333 m²0 m²566 m²1 899 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés26
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)26
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces13
4 pièces11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés26
Logements supprimés2
Surface créée1 899 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée1 333 m²
Surface après travaux (totale)1 899 m²
Superficie du terrain3 110 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 899 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/06/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07401421C0044
  • Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches-La-Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 1 899 m² et des démolitions de 1 333 m²; la surface après travaux atteint 1 899 m². Le terrain couvre 3 110 m².

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