Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 307 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°07401421C0001 délivré le 2021/04/26 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 307 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 307 m² sur chemi des Tissieres. Déposé en hiver 2021, autorisé le 26 avril 2021 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté chemi des Tissieres, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 828 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 307 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 307 m².
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : chemi des Tissieres, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0B, 896, 0B, 5456, 0B, 5455.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : PARIS (75009).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 307 m² · Variation nette totale : 307 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 307 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 307 m² | 307 m² |
| Total | 0 m² | 307 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 307 m² | 307 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 3 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 307 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 307 m² |
| Superficie du terrain | 1 828 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 juillet 2021. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401421C0001
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 307 m²; la surface après travaux atteint 307 m². Le terrain couvre 1 828 m².
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