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Autorisation d’urbanisme PC n°07401420C0010 à ARACHES LA FRASSE (74300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07401420C0010). Le projet est situé au FLAINE à ARACHES LA FRASSE (74300). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 janvier 2021, autorise la création de 46 logements sur une parcelle de 21 000 m². La surface de plancher créée atteint 3 138 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 138 m².

Localisation du projet

Adresse : FLAINE, ARACHES LA FRASSE (74300).

Références cadastrales : 0C, 379.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC FLAINE MONTSOLEIL EXTENSION (SIREN 503328221, SIRET 50332822100018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75947)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 138 m² · Variation nette totale : 3 138 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 138 m²0 m²0 m²0 m²3 138 m²3 138 m²
Total0 m²3 138 m²0 m²0 m²0 m²3 138 m²3 138 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés46
Répartition par typologie
En résidence46
Répartition par taille
2 pièces28
3 pièces18

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés46
Surface créée3 138 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 138 m²
Superficie du terrain21 000 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 138 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2021/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07401420C0010
  • Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ARACHES LA FRASSE (74300). Les principaux éléments portent sur 46 logements, 3 138 m², 0 m² et parcelle de 21 000 m².