Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 336 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°07401420C0005 délivré le 2020/08/13 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 336 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 336 m² sur 15 ROUTE DE LA PIERRE DU NAN. Déposé au printemps 2020, autorisé le 13 août 2020 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté 15 ROUTE DE LA PIERRE DU NAN, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 096 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 336 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 336 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 ROUTE DE LA PIERRE DU NAN, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0B, 1965.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : NORTHANTS (NN7 4).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 153 m² · Surface après travaux (totale) : 336 m² · Variation nette totale : 183 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 153 m² | 336 m² | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 183 m² | 336 m² |
| Total | 153 m² | 336 m² | 0 m² | 153 m² | 0 m² | 183 m² | 336 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 336 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 153 m² |
| Surface après travaux (totale) | 336 m² |
| Superficie du terrain | 1 096 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401420C0005
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 336 m² et des démolitions de 153 m²; la surface après travaux atteint 336 m². Le terrain couvre 1 096 m².
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