Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 1 687 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07401419C0024 délivré le 2020/03/16 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 1 687 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EBENIS SA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 687 m² sur LE PLANE. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 16 mars 2020 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté LE PLANE, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EBENIS SA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 2 062 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 687 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 687 m².
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EBENIS SA (SIREN 512938846, SIRET 51293884600015, APE 64.20Z, catégorie juridique 3220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LUXEMBOURG (1470)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 687 m² · Variation nette totale : 1 687 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 687 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 687 m²
1 687 m²
Total
0 m²
1 687 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 687 m²
1 687 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
22
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
22
Répartition par taille
3 pièces
15
4 pièces
4
5 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
22
Surface créée
1 687 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 687 m²
Superficie du terrain
2 062 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 687 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 1 687 m²; la surface après travaux atteint 1 687 m². Le terrain couvre 2 062 m².
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