Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 298 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°07401418C0033 délivré le 2018/08/16 à ARACHES LA FRASSE autorise une transformation sans extension pour un programme de 298 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (596 m²). Déposé en été 2018, autorisé le 16 août 2018 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté 380 ROUTE DES CHAMPS, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 395 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (298 m² issues de transformation, 298 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 298 m².
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 380 ROUTE DES CHAMPS, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0A, 2603, 0A, 3963.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ARACHES LA FRASSE (74300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 298 m² · Surface après travaux (totale) : 298 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 298 m² | 0 m² | 298 m² | 0 m² | 298 m² | 298 m² |
| Total | 298 m² | 0 m² | 298 m² | 0 m² | 298 m² | 298 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | ||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 298 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 298 m² |
| Superficie du terrain | 395 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401418C0033
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient des transformations pour 596 m²; la surface après travaux atteint 298 m². Le terrain couvre 395 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Arâches-la-Frasse (74300)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - route DU SAPPEY - transformation sans extension ni diminution de surface - 518 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - route DU PERNAND - transformation sans extension ni diminution de surface - 283 m² Habitation
- 2025 - route DU HAM DE BALLANCY - transformation sans extension ni diminution de surface - 390 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Refuge du Golf - transformation sans extension ni diminution de surface - 100 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - ROUTE DES GRANDES ALPES - nouvelle construction - 223 m² Habitation
- 2024 - ROUTE DU HAM DE TREYDON - nouvelle construction - 37 m² Habitation
- 2024 - ROUTE DES CHAMPS - nouvelle construction - 35 m² Habitation
- 2024 - ROUTE DES SERVAGES - nouvelle construction - 394 m² Habitation