Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 3 726 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°07401418C0021 délivré le 2019/06/19 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 5 962 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE MOROK, le programme résidentiel autorise la construction de 5 962 m² sur SUR LE PAS A L ANE - Rout. Déposé en hiver 2018, autorisé le 19 juin 2019 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté SUR LE PAS A L ANE - Rout, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 'Les Feux'.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE MOROK.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 55 logements sur une parcelle de 12 595 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 5 962 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 3 726 m² d’habitation et 2 236 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 5 962 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : SUR LE PAS A L ANE - Rout, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0B, 248, 0B, 4774, 0B, 4838.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE MOROK (SIREN 921808606, SIRET 92180860600013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69001)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 962 m² · Variation nette totale : 5 962 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 726 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 726 m² | 3 726 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 2 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 236 m² | 2 236 m² |
| Total | 0 m² | 5 962 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 5 962 m² | 5 962 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 55 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 55 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 55 |
| Surface créée | 5 962 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 5 962 m² |
| Superficie du terrain | 12 595 m² |
| Nombre de niveaux | 5 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 novembre 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401418C0021
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 5 962 m²; la surface après travaux atteint 5 962 m². Le terrain couvre 12 595 m².
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