Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 2 243 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°07401416C0013 délivré le 2016/10/03 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 2 641 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par TERRESENS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 641 m² sur LES CARROZ. Déposé au printemps 2016, autorisé le 3 octobre 2016 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté LES CARROZ, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TERRESENS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 1 508 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 2 641 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 243 m² d’habitation et 398 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 641 m².
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LES CARROZ, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0B, 4414, 0B, 1730.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
TERRESENS (SIREN 501580211, SIRET 50158021100024, APE 70.22Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON 2eme arr. (69002)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 641 m² · Variation nette totale : 2 641 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 243 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 243 m² | 2 243 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 398 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 398 m² | 398 m² |
| Total | 0 m² | 2 641 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 641 m² | 2 641 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 22 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 22 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 6 |
| 3 pièces | 3 |
| 4 pièces | 10 |
| 5 pièces | 2 |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 22 |
| Surface créée | 2 641 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 641 m² |
| Superficie du terrain | 1 508 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401416C0013
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 2 641 m²; la surface après travaux atteint 2 641 m². Le terrain couvre 1 508 m².
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