Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 1 083 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°07401416C0012 délivré le 2016/10/27 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 1 083 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ANTHEUS PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 083 m² sur IMPASSE DES SABLETS. Déposé au printemps 2016, autorisé le 27 octobre 2016 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté IMPASSE DES SABLETS, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ANTHEUS PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 1 260 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 083 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 083 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : IMPASSE DES SABLETS, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0B, 2132, 0B, 3989.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ANTHEUS PROMOTION (SIREN 814087102, SIRET 81408710200012, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MULHOUSE (68100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 118 m² · Surface après travaux (totale) : 1 083 m² · Variation nette totale : 965 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 92 m² | 1 083 m² | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 991 m² | 1 083 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 26 m² | 0 m² | 0 m² | 26 m² | 0 m² | -26 m² | 0 m² |
| Total | 118 m² | 1 083 m² | 0 m² | 118 m² | 0 m² | 965 m² | 1 083 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 15 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 15 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 8 |
| 4 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 15 |
| Surface créée | 1 083 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 92 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 083 m² |
| Superficie du terrain | 1 260 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 octobre 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401416C0012
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 1 083 m² et des démolitions de 118 m²; la surface après travaux atteint 1 083 m². Le terrain couvre 1 260 m².
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