Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 315 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°07401416C0006 délivré le 2016/03/22 à ARACHES LA FRASSE autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 315 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 15 m² sur 106 ROUTE DES GRANDES ALPES. Déposé en hiver 2016, autorisé le 22 mars 2016 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté 106 ROUTE DES GRANDES ALPES, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 972 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (315 m² issues de transformation, 315 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 315 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 106 ROUTE DES GRANDES ALPES, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0A, 3593, 0A, 3590, 0A, 3589.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : DAMPIERRE EN YVELINES (78720).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 330 m² · Surface après travaux (totale) : 315 m² · Variation nette totale : -15 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 330 m² | 0 m² | 315 m² | 15 m² | 315 m² | -15 m² | 315 m² |
| Total | 330 m² | 0 m² | 315 m² | 15 m² | 315 m² | -15 m² | 315 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 315 m² |
| Surface supprimée | 15 m² |
| Surface après travaux (totale) | 315 m² |
| Superficie du terrain | 972 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 7 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401416C0006
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient des transformations pour 630 m² et des démolitions de 15 m²; la surface après travaux atteint 315 m². Le terrain couvre 972 m².
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