Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 1 963 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°07401415C0011 délivré le 2015/10/23 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 1 963 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 963 m² sur 49 Chemin d'Autrefois. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 23 octobre 2015 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté 49 Chemin d'Autrefois, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 2 631 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 963 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 963 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 49 Chemin d'Autrefois, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0A, 1667, 0A, 1666.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : THYEZ (74300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 280 m² · Surface après travaux (totale) : 1 963 m² · Variation nette totale : 1 683 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 280 m² | 1 963 m² | 0 m² | 280 m² | 0 m² | 1 683 m² | 1 963 m² |
| Total | 280 m² | 1 963 m² | 0 m² | 280 m² | 0 m² | 1 683 m² | 1 963 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 33 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 33 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 10 |
| 3 pièces | 18 |
| 4 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 33 |
| Surface créée | 1 963 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 280 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 963 m² |
| Superficie du terrain | 2 631 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 93 mois 30 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401415C0011
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 1 963 m² et des démolitions de 280 m²; la surface après travaux atteint 1 963 m². Le terrain couvre 2 631 m².
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