Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 229 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°07401414C0013 délivré le 2014/06/16 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 229 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par VACHOUX PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 229 m² sur Route des Servages. Déposé en été 2014, autorisé le 16 juin 2014 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté Route des Servages, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Plane.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VACHOUX PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 765 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 229 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 229 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route des Servages, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0B, 5150.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
VACHOUX PROMOTION (SIREN 449764646, SIRET 44976464600013, APE 68.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ARACHES LA FRASSE (74300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 229 m² · Variation nette totale : 229 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 229 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 229 m² | 229 m² |
| Total | 0 m² | 229 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 229 m² | 229 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 229 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 229 m² |
| Superficie du terrain | 765 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401414C0013
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 229 m²; la surface après travaux atteint 229 m². Le terrain couvre 765 m².
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