Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 102 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2014
Le permis n°07401413C0017 délivré le 2014/02/25 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 489 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par LA PIERRE A LAYA, le programme résidentiel autorise la construction de 489 m² sur à ARACHES LA FRASSE. Déposé en hiver 2013, autorisé le 25 février 2014 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par LA PIERRE A LAYA.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 336 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 489 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 102 m² d’habitation et 387 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 489 m².
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0A, 2344, 0A, 2342.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LA PIERRE A LAYA (SIREN 814018958, SIRET 81401895800011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ARACHES LA FRASSE (74300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 489 m² · Variation nette totale : 489 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 387 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 387 m² | 387 m² |
| Total | 0 m² | 489 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 489 m² | 489 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 489 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 489 m² |
| Superficie du terrain | 4 336 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401413C0017
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 489 m²; la surface après travaux atteint 489 m². Le terrain couvre 4 336 m².
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