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Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 126 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°07401412C0035 délivré le 2013/05/15 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 126 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VACHOUX PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 126 m² sur LA GRANGETTE. Déposé au printemps 2013, autorisé le 15 mai 2013 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté LA GRANGETTE, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VACHOUX PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 603 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 126 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 126 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA GRANGETTE, Araches La Frasse (74300).

Références cadastrales : 0A, 3687.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VACHOUX PROMOTION (SIREN 449764646, SIRET 44976464600013, APE 68.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ARACHES LA FRASSE (74300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 126 m² · Variation nette totale : 126 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²126 m²0 m²0 m²0 m²126 m²126 m²
Total0 m²126 m²0 m²0 m²0 m²126 m²126 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée126 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)126 m²
Superficie du terrain603 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite126 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/05/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07401412C0035
  • Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 126 m²; la surface après travaux atteint 126 m². Le terrain couvre 603 m².

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