Permis de construire à Araches La Frasse (74300) - 109 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°07401412C0029 délivré le 2013/01/17 à ARACHES LA FRASSE autorise une construction neuve pour un programme de 293 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 109 m² sur route de FREVUARD. Déposé en hiver 2013, autorisé le 17 janvier 2013 par la commune de ARACHES LA FRASSE. Implanté route de FREVUARD, à Araches La Frasse (74300), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 6 326 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 109 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 293 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
ARACHES LA FRASSE compte 1 797 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : route de FREVUARD, Araches La Frasse (74300).
Références cadastrales : 0A, 3435, 0A, 3435.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ARACHES LA FRASSE (74300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 184 m² · Surface après travaux (totale) : 293 m² · Variation nette totale : 109 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 184 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 293 m² |
| Total | 184 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 293 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 109 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 293 m² |
| Superficie du terrain | 6 326 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 avril 2013.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07401412C0029
- Code commune INSEE : 74014 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Araches La Frasse (74300). Les travaux prévoient la création de 109 m²; la surface après travaux atteint 293 m². Le terrain couvre 6 326 m².
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