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Autorisation d’urbanisme PC n°08400322A0068 à Apt (84400) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08400322A0068). Le projet est situé au 0059 BOULEVARD ELZEAR PIN à Apt (84400). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 27 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 janvier 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 681 m². La surface de plancher créée atteint 296 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 326 m².

Localisation du projet

Adresse : 0059 BOULEVARD ELZEAR PIN, Apt (84400).

Références cadastrales : AX, 91.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

APT 1 (SIREN 921289609, SIRET 92128960900015, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Saint Saturnin les Apt (84490)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 326 m² · Variation nette totale : 296 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²296 m²0 m²0 m²0 m²296 m²296 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²30 m²-30 m²-30 m²
Autres locaux non résidentiels30 m²0 m²30 m²0 m²0 m²30 m²60 m²
Total30 m²296 m²30 m²0 m²30 m²296 m²326 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée296 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)326 m²
Superficie du terrain681 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite30 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/01/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 5 juillet 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08400322A0068
  • Code commune INSEE : 84003 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Apt (84400). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 296 m², 0 m² et parcelle de 681 m².