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Autorisation d’urbanisme PC n°08400320A0021 à APT (84400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08400320A0021). Le projet est situé au SALIGNAN à APT (84400). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 17 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 juin 2020, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 995 m². La surface de plancher créée atteint 656 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 656 m².

Localisation du projet

Adresse : SALIGNAN, APT (84400).

Références cadastrales : CM, 420, CM, 420, CM, 420.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI IMMOBILIERE COSTA (SIREN 883226060, SIRET 88322606000019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité APT (84400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 656 m² · Variation nette totale : 656 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²48 m²0 m²0 m²0 m²48 m²48 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²608 m²0 m²0 m²0 m²608 m²608 m²
Total0 m²656 m²0 m²0 m²0 m²656 m²656 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée656 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)656 m²
Superficie du terrain1 995 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite608 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/06/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08400320A0021
  • Code commune INSEE : 84003 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à APT (84400). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 656 m², 0 m² et parcelle de 1 995 m².