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Autorisation d’urbanisme PC n°0380131720003 à APPRIEU (38140) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380131720003). Le projet est situé au LA ROBERTIE à APPRIEU (38140). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 avril 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 avril 2017, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 1 345 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 661 m².

Localisation du projet

Adresse : LA ROBERTIE, APPRIEU (38140).

Références cadastrales : AE, 108, AE, 106, AE, 117.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 661 m² · Variation nette totale : 869 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 345 m²316 m²0 m²0 m²1 661 m²1 661 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²316 m²-316 m²-316 m²
Autres locaux non résidentiels792 m²0 m²0 m²476 m²0 m²-476 m²316 m²
Total792 m²1 345 m²316 m²476 m²316 m²869 m²1 661 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée1 345 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 661 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/04/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380131720003
  • Code commune INSEE : 38013 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à APPRIEU (38140). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 1 345 m², 0 m² et parcelle de 0 m².