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Autorisation d’urbanisme PC n°0380121910001 à AOSTE (38490) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380121910001). Le projet est situé au 43 Rue de la Chapeliere à AOSTE (38490). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 avril 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 avril 2019, autorise la création de 27 logements sur une parcelle de 3 993 m². La surface de plancher créée atteint 2 004 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 004 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 43 Rue de la Chapeliere, AOSTE (38490).

Références cadastrales : B, 683, B, 688, B, 689.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV EN FACE DU COQ (SIREN 839846540, SIRET 83984654000012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VILLEFONTAINE (38090)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 004 m² · Variation nette totale : 2 004 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 004 m²0 m²0 m²0 m²2 004 m²2 004 m²
Total0 m²2 004 m²0 m²0 m²0 m²2 004 m²2 004 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés27
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)27
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces14
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés27
Surface créée2 004 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 004 m²
Superficie du terrain3 993 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 004 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/04/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380121910001
  • Code commune INSEE : 38012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AOSTE (38490). Les principaux éléments portent sur 27 logements, 2 004 m², 0 m² et parcelle de 3 993 m².