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Autorisation d’urbanisme PC n°06900915F0041 à ANSE (69480) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06900915F0041). Le projet est situé au 141 - Route de Villefranche à ANSE (69480). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 3 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 mars 2016, autorise la création de 32 logements sur une parcelle de 2 216 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 2 074 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 074 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 141 - Route de Villefranche, ANSE (69480).

Références cadastrales : AI, 127, AI, 127.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : GRENOBLE (38000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 074 m² · Variation nette totale : 1 681 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation393 m²2 074 m²0 m²393 m²0 m²1 681 m²2 074 m²
Total393 m²2 074 m²0 m²393 m²0 m²1 681 m²2 074 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés32
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)32
Répartition par taille
2 pièces13
3 pièces10
4 pièces6
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés32
Logements supprimés1
Surface créée2 074 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée393 m²
Surface après travaux (totale)2 074 m²
Superficie du terrain2 216 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 074 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/03/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 mai 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06900915F0041
  • Code commune INSEE : 69009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ANSE (69480). Les principaux éléments portent sur 32 logements, 2 074 m², 0 m² et parcelle de 2 216 m².