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Autorisation d’urbanisme PC n°06900915F0014 à ANSE (69480) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06900915F0014). Le projet est situé au 200 Impas de la Citadelle à ANSE (69480). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 octobre 2015, autorise la création de 17 logements sur une parcelle de 5 941 m². La surface de plancher créée atteint 476 m². Le projet convertit 908 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 384 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 200 Impas de la Citadelle, ANSE (69480).

Références cadastrales : AM, 177.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CYRIL LABE IMMOBILIER (SIREN 482616703, SIRET 48261670300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DOMMARTIN (69380)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 384 m² · Variation nette totale : 450 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation934 m²476 m²908 m²26 m²908 m²450 m²1 384 m²
Total934 m²476 m²908 m²26 m²908 m²450 m²1 384 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces9
3 pièces4
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée476 m²
Surface transformée908 m²
Surface supprimée26 m²
Surface après travaux (totale)1 384 m²
Superficie du terrain5 941 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 384 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/10/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 avril 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06900915F0014
  • Code commune INSEE : 69009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ANSE (69480). Les principaux éléments portent sur 17 logements, 476 m², 908 m² et parcelle de 5 941 m².