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Autorisation d’urbanisme PC n°06900913F0027 à Anse (69480) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06900913F0027). Le projet est situé au CHEM de la Citadelle à Anse (69480). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 novembre 2013, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 11 803 m². La surface de plancher créée atteint 1 878 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 878 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEM de la Citadelle, Anse (69480).

Références cadastrales : AM, 155, AM, 155.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

G FONTANEL PROMOTION (SIREN 330605908, SIRET 33060590800061, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Champagne-au-Mont-d Or (69410)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 878 m² · Variation nette totale : 1 878 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 878 m²0 m²0 m²0 m²1 878 m²1 878 m²
Total0 m²1 878 m²0 m²0 m²0 m²1 878 m²1 878 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé17
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces2
4 pièces11
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 878 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 878 m²
Superficie du terrain11 803 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 878 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/11/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06900913F0027
  • Code commune INSEE : 69009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Anse (69480). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 1 878 m², 0 m² et parcelle de 11 803 m².