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Autorisation d’urbanisme PC n°05901116B0012 à ANNOEULLIN (59112) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05901116B0012). Le projet est situé au RUE DU VENT DE BISE à ANNOEULLIN (59112). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 30 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 septembre 2016, autorise la création de 41 logements sur une parcelle de 15 981 m². La surface de plancher créée atteint 3 380 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 380 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DU VENT DE BISE, ANNOEULLIN (59112).

Références cadastrales : ZC, 45, ZC, 44, ZC, 43.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE NORD - AMENAGEMENT (SIREN 391579208, SIRET 39157920800029, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité LILLE CEDEX (59005)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 380 m² · Variation nette totale : 3 380 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 380 m²0 m²0 m²0 m²3 380 m²3 380 m²
Total0 m²3 380 m²0 m²0 m²0 m²3 380 m²3 380 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés41
Répartition par typologie
Individuel groupé41
Répartition par taille
4 pièces36
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés41
Surface créée3 380 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 380 m²
Superficie du terrain15 981 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 380 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 septembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05901116B0012
  • Code commune INSEE : 59011 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ANNOEULLIN (59112). Les principaux éléments portent sur 41 logements, 3 380 m², 0 m² et parcelle de 15 981 m².