Permis de construire à Annemasse (74100) - 239 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°0740121200037 délivré le 2013/02/15 à ANNEMASSE autorise une construction neuve pour un programme de 239 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 239 m² sur RUE D'ETREMBIERES. Déposé en hiver 2013, autorisé le 15 février 2013 par la commune de ANNEMASSE. Implanté RUE D'ETREMBIERES, à Annemasse (74100), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de SOUS LA CHARMETTE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 958 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 239 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 239 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ANNEMASSE compte 37 918 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE D'ETREMBIERES, Annemasse (74100).
Références cadastrales : A, 4456, A, 4455, A, 1168.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 239 m² · Variation nette totale : 239 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 239 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 239 m² | 239 m² |
| Total | 0 m² | 239 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 239 m² | 239 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 239 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 239 m² |
| Superficie du terrain | 958 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2014. L’achèvement a été déclaré le 2 janvier 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0740121200037
- Code commune INSEE : 74012 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Annemasse (74100). Les travaux prévoient la création de 239 m²; la surface après travaux atteint 239 m². Le terrain couvre 958 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Annemasse (74100)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Avenue de la Gare - nouvelle construction - 4 307 m² Habitation
- 2025 - Rue Massenet - nouvelle construction - 8 276 m² Habitation
- 2025 - Place du Cirque - nouvelle construction - 4 295 m² Habitation
- 2025 - RUE DU PARC - transformation sans extension ni diminution de surface - 33 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue du Parc - transformation sans extension ni diminution de surface - 33 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue du Docteur Coquand - transformation avec diminution de surface - 385 m² Habitation
- 2025 - Rue du Parc - transformation sans extension ni diminution de surface - 85 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue de Valeury - nouvelle construction - 117 m² Habitation