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Bretagne
Côtes-d'Armor (22)
Andel
Détail PC 02200224Q0001
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°02200224Q0001 délivré le 2024/10/29 à ANDEL autorise une construction neuve pour un programme de 127 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par BATIMALO, le programme résidentiel autorise la construction de 127 m² sur Lieu-dit Les Champs Vaillants. Déposé au printemps 2024, autorisé le 29 octobre 2024 par la commune de ANDEL. Implanté Lieu-dit Les Champs Vaillants, à Andel (22400), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne, dans le secteur de Les Champs Vaillants.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BATIMALO.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 16 420 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 127 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 127 m² . L’ampleur des démolitions est limitée.
ANDEL compte 1 156 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Lieu-dit Les Champs Vaillants, Andel (22400).
Références cadastrales : ZK, 321, ZK, 323.
Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage BATIMALO (SIREN 507741122, SIRET 50774112200018, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité SAINT-MALO (35400)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 127 m² · Surface après travaux (totale) : 127 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Après travaux Habitation 127 m² 127 m² 0 m² 127 m² 0 m² 127 m² Total 127 m² 127 m² 0 m² 127 m² 0 m² 127 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 1 Répartition par typologie Individuel pur 1 Répartition par taille 4 pièces 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 1 Surface créée 127 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 127 m² Surface après travaux (totale) 127 m² Superficie du terrain 16 420 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements un logement individuel Utilisation visée non rempli Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 127 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements un logement individuel
Date d'autorisation 2024/10/29
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 02200224Q0001 Code commune INSEE : 22002 - Voir la page commune Année de dépôt : 2024 Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Andel (22400). Les travaux prévoient la création de 127 m² et des démolitions de 127 m²; la surface après travaux atteint 127 m². Le terrain couvre 16 420 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
53
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Bretagne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
22
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Côtes-d'Armor
Code de la commune du lieu des travaux
22002
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PA
Numéro d'enregistrement de la DAU
02200224Q0001
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-10-29
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2024-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5202
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
BATIMALO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
507741122
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
50774112200018
Code postal du demandeur
35400
Localité du demandeur
SAINT-MALO
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
-
Lieu-dit du terrain
Les Champs Vaillants
Localité du terrain
ANDEL
Code postal du terrain
22400
sec_cadastre1
ZK
num_cadastre1
321
sec_cadastre2
ZK
num_cadastre2
323
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
16420
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
un logement individuel
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
1
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
1
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
1
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
127
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
127
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
127
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
127
Tableau des données brutes de l'autorisation.