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Autorisation d’urbanisme PC n°04400321W1098 à ANCENIS !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04400321W1098). Le projet est situé à ANCENIS. Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 6 avril 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 avril 2022, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 681 m². La surface de plancher créée atteint 299 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 299 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ANCENIS.

Références cadastrales : AL, 406, AL, 370, AL, 370.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AURILLON PROMOTION (SIREN 910788199, SIRET 91078819900016, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Couffe (44521)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 299 m² · Variation nette totale : 299 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²299 m²0 m²0 m²0 m²299 m²299 m²
Total0 m²299 m²0 m²0 m²0 m²299 m²299 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée299 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)299 m²
Superficie du terrain3 681 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite299 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/04/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 février 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04400321W1098
  • Code commune INSEE : 44003 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ANCENIS. Les principaux éléments portent sur 3 logements, 299 m², 0 m² et parcelle de 3 681 m².