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Autorisation d’urbanisme PC n°0690072300009 à Ampuis (69420) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690072300009). Le projet est situé au 9 Chemin de la Vialliere à Ampuis (69420). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 juin 2023, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 3 012 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 446 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 495 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 Chemin de la Vialliere, Ampuis (69420).

Références cadastrales : AS, 710, AS, 717, AS, 713.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Ampuis (69420).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 495 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation446 m²0 m²446 m²0 m²446 m²0 m²446 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²49 m²-49 m²-49 m²
Autres locaux non résidentiels49 m²0 m²49 m²0 m²0 m²49 m²98 m²
Total495 m²0 m²495 m²0 m²495 m²0 m²495 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
5 pièces1
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée446 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)495 m²
Superficie du terrain3 012 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite49 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690072300009
  • Code commune INSEE : 69007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Ampuis (69420). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 446 m² et parcelle de 3 012 m².