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Autorisation d’urbanisme PC n°0690071400011 à Ampuis (69420) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690071400011). Le projet est situé au 3 rue des Maraîchers à Ampuis (69420). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 décembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 décembre 2014, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 442 m². La surface de plancher créée atteint 294 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 294 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 rue des Maraîchers, Ampuis (69420).

Références cadastrales : AB, 259, AB, 779.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE GUIGAL ET FILS (SIREN 412861627, SIRET 41286162700021, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AMPUIS (69420)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 294 m² · Variation nette totale : -173 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation467 m²294 m²0 m²467 m²0 m²-173 m²294 m²
Total467 m²294 m²0 m²467 m²0 m²-173 m²294 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces1
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée294 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée467 m²
Surface après travaux (totale)294 m²
Superficie du terrain442 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxoui

Faits clés

Surface construite294 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/12/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690071400011
  • Code commune INSEE : 69007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Ampuis (69420). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 294 m², 0 m² et parcelle de 442 m².