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Autorisation d’urbanisme PC n°0690062400097 à Amplepuis (69550) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0690062400097). Le projet est situé au 11 rue jeannette ponteille à Amplepuis (69550). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 mars 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 mars 2025, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 173 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 50 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 168 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 11 rue jeannette ponteille, Amplepuis (69550).

Références cadastrales : AB, 60.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DELCO (SIREN 929401644, SIRET 92940164400018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Limonest (69760)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 168 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation168 m²0 m²50 m²0 m²50 m²0 m²168 m²
Total168 m²0 m²50 m²0 m²50 m²0 m²168 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée50 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)168 m²
Superficie du terrain173 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite168 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 juillet 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690062400097
  • Code commune INSEE : 69006 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Amplepuis (69550). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 50 m² et parcelle de 173 m².