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Grand Est
Moselle (57)
Amnéville
Détail PC 05701921P0104
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°05701921P0104 délivré le 2022/06/09 à AMNEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 4 355 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par L'OLIVIER PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 4 355 m² sur RUE SAINT CHARLES. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 9 juin 2022 par la commune de AMNEVILLE. Implanté RUE SAINT CHARLES, à Amneville (57360), dans le département d’Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L'OLIVIER PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 52 logements sur une parcelle de 27 935 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 92 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 4 355 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 355 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
AMNEVILLE compte 10 828 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : RUE SAINT CHARLES, Amneville (57360).
Références cadastrales : 01, 46, 01, 372, 01, 511.
Région : Lorraine • Département : Moselle .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage L'OLIVIER PROMOTION (SIREN 822979225, SIRET 82297922500023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité MONDELANGE (57300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 355 m² · Variation nette totale : 4 355 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 4 355 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 355 m² 4 355 m² Total 0 m² 4 355 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 355 m² 4 355 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 52 Répartition par typologie Individuel groupé 4 Collectif (hors résidence) 48 Répartition par taille 2 pièces 23 3 pièces 25 5 pièces 4
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 52 Surface créée 4 355 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 355 m² Superficie du terrain 27 935 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 355 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2022/06/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 05701921P0104 Code commune INSEE : 57019 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Amneville (57360). Les travaux prévoient la création de 4 355 m²; la surface après travaux atteint 4 355 m². Le terrain couvre 27 935 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Moselle
Code de la commune du lieu des travaux
57019
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
05701921P0104
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-06-09
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
L'OLIVIER PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
822979225
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
82297922500023
Code postal du demandeur
57300
Localité du demandeur
MONDELANGE
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE SAINT CHARLES
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
AMNEVILLE
Code postal du terrain
57360
sec_cadastre1
01
num_cadastre1
46
sec_cadastre2
01
num_cadastre2
372
sec_cadastre3
01
num_cadastre3
511
Superficie du terrain
27935
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
52
Nombre de logements individuels créés
4
Nombre de logements collectifs créés
48
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
4
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
48
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
23
Nombre de logements de 3 pièces créés
25
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
4
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
25
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4355
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
4355
COMM_NORM
57019
Tableau des données brutes de l'autorisation.