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Autorisation d’urbanisme PC n°04500414A0060 à AMILLY !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04500414A0060). Le projet est situé au LOTIS DU CLOS DU RUISSEAU - ILOT à AMILLY. Le projet se situe dans le département Loiret, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 9 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 janvier 2015, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 1 806 m². La surface de plancher créée atteint 1 100 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 100 m².

Localisation du projet

Adresse : LOTIS DU CLOS DU RUISSEAU - ILOT, AMILLY.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI AMILLY LE RUISSEAU (SIREN 803751197, SIRET 80375119700010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA MADELEINE (56562)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 100 m² · Variation nette totale : 1 100 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 100 m²0 m²0 m²0 m²1 100 m²1 100 m²
Total0 m²1 100 m²0 m²0 m²0 m²1 100 m²1 100 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Répartition par taille
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée1 100 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 100 m²
Superficie du terrain1 806 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 100 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 mars 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04500414A0060
  • Code commune INSEE : 45004 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à AMILLY. Les principaux éléments portent sur 10 logements, 1 100 m², 0 m² et parcelle de 1 806 m².