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Permis de construire à Amblans Et Velotte (70200) - 150 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07001417E0007 délivré le 2017/10/30 à AMBLANS ET VELOTTE autorise une construction neuve pour un programme de 150 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT 70, le programme résidentiel autorise la construction de 150 m² sur Voie de la Bienfaisance. Déposé en été 2017, autorisé le 30 octobre 2017 par la commune de AMBLANS ET VELOTTE. Implanté Voie de la Bienfaisance, à Amblans Et Velotte (70200), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de ""En croteillot"".

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT 70.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 959 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 150 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 150 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

AMBLANS ET VELOTTE compte 414 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Voie de la Bienfaisance, Amblans Et Velotte (70200).

Références cadastrales : ZE, 182.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT 70 (SIREN 399606185, SIRET 39960618500011, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité VESOUL (70000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 150 m² · Variation nette totale : 150 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²150 m²0 m²0 m²0 m²150 m²150 m²
Total0 m²150 m²0 m²0 m²0 m²150 m²150 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée150 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)150 m²
Superficie du terrain959 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite150 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07001417E0007
  • Code commune INSEE : 70014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Amblans Et Velotte (70200). Les travaux prévoient la création de 150 m²; la surface après travaux atteint 150 m². Le terrain couvre 959 m².

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